Confidentialité

Responsable du traitement

Sonia Trocellier, porteuse du projet Terriova, est responsable du traitement des demandes reçues pour ce projet, dont la société est en cours de création.

Demandes de contact et de démonstration

Le formulaire transmet votre demande par e-mail à contact@terriova.fr via la messagerie OVH. Vous pouvez également écrire directement à cette adresse.

Nous traitons votre adresse e-mail, ainsi que les informations que vous choisissez de communiquer : nom, coordonnées professionnelles, collectivité, effectif et contenu de votre demande. Dans le formulaire, le nom, la collectivité et l’adresse e-mail sont obligatoires pour traiter votre demande. L’effectif et le message sont facultatifs. Sans les champs obligatoires, le formulaire ne peut pas être envoyé. Merci de ne pas transmettre de données RH individuelles ou de santé.

Ces données servent à répondre à votre demande, préparer une démonstration et assurer le suivi de l’échange. Ce traitement repose sur l’intérêt légitime de Sonia Trocellier à répondre aux personnes qui sollicitent le projet Terriova.

Destinataires et prestataires

Les demandes sont reçues par e-mail et traitées par Sonia Trocellier. OVH intervient comme prestataire technique pour l’hébergement du site et la messagerie. Les demandes ne sont pas automatiquement enregistrées dans Terriova Administration.

Durée de conservation

Les demandes sans suite sont conservées au maximum 12 mois après le dernier échange, puis supprimées de la messagerie utilisée pour leur traitement. Les métadonnées techniques associées à l’envoi suivent également une durée maximale de 12 mois après le dernier traitement de l’envoi. Si l’échange donne lieu à une relation contractuelle, les documents nécessaires à cette relation font l’objet d’une conservation distincte, selon leur nature et les obligations applicables ; les informations correspondantes seront précisées dans le cadre contractuel.

Protection du formulaire

Une protection locale limite les envois abusifs et les doublons, sans service anti-spam externe. L’adresse IP est utilisée temporairement en mémoire pour limiter la fréquence des demandes. Le serveur conserve un identifiant aléatoire de demande, une empreinte cryptographique du contenu, l’état d’envoi, le nombre de tentatives et la date du dernier traitement. Ces fichiers ne contiennent ni votre nom, ni votre adresse e-mail, ni le texte du message. Ces opérations reposent sur l’intérêt légitime à protéger le service et à fiabiliser l’envoi.

Navigation, sécurité et cookies

Le site vitrine n’utilise pas d’outil de mesure d’audience, de traceur publicitaire ni de service anti-spam externe. Son code actuel ne dépose pas de cookie.

Le serveur peut enregistrer des informations techniques de connexion, notamment l’adresse IP, la date et l’heure, les pages demandées et les erreurs, pour assurer le fonctionnement, la sécurité et le diagnostic du site. Ce traitement repose sur l’intérêt légitime à sécuriser le service. La configuration actuelle prévoit une rotation quotidienne des journaux Nginx avec conservation de 14 archives ; les fichiers vides ne sont pas renouvelés.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement ou la limitation du traitement, dans les conditions prévues par la réglementation. Vous pouvez également vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, aux traitements fondés sur l’intérêt légitime.

Pour exercer vos droits, écrivez à contact@terriova.fr ou à l’adresse postale ci-dessus. Nous vous répondrons en principe dans un délai d’un mois ; ce délai peut être prolongé dans les conditions légales, en vous en informant.

Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).